Le Piémont Cévenol
En zone exclusivement rurale, à l’ouest du département du Gard, la Communauté de communes du Piémont Cévenol emprunte son nom à sa localisation allant du pied des premières vallées cévenoles méridionales aux plaines viticoles du nord sommiérois, voire du sud alésien.
Un territoire rural, avec un espace de plus de 43 000 hectares, occupé très largement par des espaces naturels et agricoles, marqués par la présence de la vigne, et maillé de bourgs et hameaux. Une diversité de paysages, des contreforts des Cévennes, aux vignes des plaines du Vidourle et du Gardon.
Au carrefour de plusieurs pôles urbains importants : Nîmes - Alès – Le Vigan – Montpellier. Classé en zone de revitalisation rurale, ce territoire attire de plus en plus de résidents permanents pour la qualité de son cadre de vie, à en moyenne 1h de la mer et 1h de la montagne.
Créée depuis le 1er janvier 2013, la Communauté de communes du Piémont Cévenol regroupe 34 communes, pour une population totale de 21 559 habitants.
Les principales communes sont : Saint Hippolyte du Fort, Sauve, Quissac, Lédignan
Siège administratif :
Communauté de communes du Piémont Cévenol
13 Bis Rue du Docteur Rocheblave - BP 11
30 260 QUISSAC
Heures d'ouverture au public :
Du lundi au vendredi
9h - 12h et 14h -17h
Le jeudi
9h - 12h
Téléphone : Standard 04 66 93 06 12 / Fax 04 66 80 59 23
Accueil téléphonique général du lundi au vendredi 8h30 - 12h et 14h - 17h30
Site internet : www.piemont-cevenol.fr
L’exécutif de la Communauté de Communes du Piémont Cévenol
Les compétences de la Communauté de Communes
Au 1er janvier 2016, la Communauté de communes du Piémont cévenol exerçait les compétences et intérêts communautaires suivants :
Compétences obligatoires :
AMÉNAGEMENT DE L’ESPACE
1. Participation à l’élaboration, aux modifications et aux révisions du SCOT intégrant le périmètre de la Communauté de communes
2. Aménagement de l’espace :
- Aménagement, gestion, entretien et commercialisation de ZAC (Zone d’aménagement concerté) d’intérêt communautaire :
Les surfaces dédiées aux activités économiques des ZAC future de plus de trois hectares commercialisables inscrites dans un document d’urbanisme
- Actions d’aménagement d’intérêt communautaire :
La mise en place et la gestion d’un Système d’Informations Géographiques (SIG)
L’implantation et l’entretien d’équipements communautaires : signalétiques, outils pédagogiques et aménagements paysagers
L’adhésion aux syndicats mixtes ou associations porteurs de projet de développements suivants : Pays, GAL, Pôles d’Equilibre Territoriaux et Ruraux et agence de développement
La constitution de réserves foncières en vue de :
o L’implantation de bâtiments, d’équipements ou de services intercommunaux,
o La réalisation de ZAC ou de Zones d’Activités d’intérêt communautaire,
o La réalisation de projets économiques ou touristiques d’intérêt communautaire.
3. A compter du 1er janvier 2016 : gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations dans les conditions prévues à l'article L 211-7 du Code de l'Environnement.
4. A compter du 27 mars 2017 : PLU, document d’urbanisme en tenant lieu et carte communale, sauf si 25% des communes représentant au moins 20% de la population s’y opposent par délibération entre le 26 décembre 2016 et le 26 mars 2017.
DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE
1. Création, extension, réhabilitation, aménagement, entretien, gestion, promotion, commercialisation et animation des Zones d’Activités (ZA) d’intérêt communautaire :
La ZA des Batailles de St Hippolyte du Fort, la ZAM Combe Martèle de Sauve, la ZA du Coutach de Liouc
Les ZA à créer de plus de trois hectares commercialisables, inscrites dans un document d’urbanisme, ayant vocation à accueillir exclusivement des activités artisanales, industrielles, tertiaires ou commerciales et le cas échéant, tout équipement public d’intérêt général
Les extensions des ZA existantes entièrement commercialisées d’une surface minimale d’un hectare commercialisable
2. Actions économiques d’intérêt communautaire :
L’accueil, l’information et l’orientation des porteurs de projet économique
L’appui technique aux porteurs de projet en cohérence avec le projet de territoire ou la stratégie de développement de territoire avec l’accompagnement au montage de dossiers et à la recherche de financements
Les aides financières aux porteurs de projet en cohérence avec le projet de territoire créant au minimum 3 emplois
La mise en réseaux des acteurs économiques
Les actions d’accompagnement auprès des communes afin de favoriser l’accueil de nouvelles entreprises ou le développement d’entreprises existantes
Les actions de promotion du territoire et de prospection visant à l’implantation d’entreprises sur le territoire intercommunal
La création et la gestion d’un fichier recensant l’offre et la demande en matière d’immobilier d’entreprise sur le territoire intercommunal
La création et la gestion d’ateliers relais et de pépinières d’entreprises
Lire la suite : Les compétences de la Communauté de Communes